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Marques déposées par PATARD Maurice
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SOLEIX FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIX FRANCE
PATARD Maurice

Numéro de dépôt :
96609504
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
MAMERS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque SOLEIX FRANCE

Déposée le 8 janvier 1996 par PATARD Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MAMERS), la marque française « SOLEIX FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est PATARD Maurice, domicilié(e) 30, rue Saint Nicolas, 72110 BONNE TABLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATARD Maurice - France.

La marque SOLEIX FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIX FRANCE est expirée depuis le 8 janvier 2006.

PATARD Maurice a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIX , JE SUIS BILIKAN ET JE PORTE CHANCE


PATARD Maurice - 30, rue Saint Nicolas, 72110 BONNE TABLE - France


PATARD Maurice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Horlogerie et mécanique de précision